Plagiat et tricherie

L’élève surpris à plagier ou à tricher lors d’une évaluation aux fins de la sanction des apprentissages se verra confisquer, s’il y a lieu, les pièces à conviction. Il sera retiré de l’examen. Si, après analyse du cas par la direction, l’élève est reconnu coupable de plagiat ou de tricherie, le résultat ÉCHEC lui sera attribué et des mesures particulières seront prises. Si l’élève, après analyse du cas par la direction concernée, est exonéré de tout blâme, le verdict SUCCÈS ou ÉCHEC résultant de la correction de l’épreuve lui sera attribué.